Conditions générales de vente


Conditions Générales de Vente OH MY BIEN ETRE Institut THINNESS Concept

Définition et application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent systématiquement à chaque client passant commande avec l'entreprise Institut Thinness Concept (Oh My Bien Etre est une marque de l’entreprise Institut THINNESS Concept), dont le siège social est situé à Château Sainte Colombe, Route de Valergues, 34160 Saint-Geniès-Des-Mourgues (France) immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés RCS de Montpellier sous le numéro 820 804 631 000 27 RCS Montpellier. Elles définissent les droits et obligations des parties et prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Ces conditions s’appliquent à tous les achats effectués sur le site ou sur ses réseaux sociaux. Toute commande validée par le client des produits présents sur le site Oh My Bien-Être implique une acceptation sans réserve du client des présentes conditions de vente. L'entreprise Institut THINNESS Concept fournit ses produits et ses services, sous réserve de l’engagement réciproque de l’utilisateur à respecter les conditions présentées ci-dessous.

Les conditions de ventes sont toujours à la disposition du client qui en fait la demande (envoi par mail) et consultable sur notre site internet. L’entreprise Institut THINNESS Concept se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dès lors, les conditions de ventes applicables seront celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

Commande

Le site propose les produits et services suivant :
- Des produits qui sont à prendre en cure ou sur une durée spécifique définie suivant vos besoins, l’ensemble des informations relatives aux conditions d’utilisation et précautions d'emploi sont spécifiés sur notre site ainsi que sur les étiquettes de chaque produit. Ces produits sont livrés à domicile (ou toute autre adresse indiquée par le client) en un seul envoi par commande passée par le client. D’autres produits pourront être livrés par la suite, selon le choix du client d’en recommander. Les produits Oh My Bien-Être sont fabriqués en France et conformes à la législation française et européenne.
- Un ebook (livre électronique) disponible gratuitement en téléchargement ou par mail à l'adresse suivante : diana.marketing@thinness-minceur.com . Cet ebook est rédigé par notre Diététicienne diplômée d'Etat et offre des conseils diététiques et d'utilisations des produits mis en ligne. Ce programme de rééquilibrage alimentaire est gratuit et mis à la disposition du client.
- Le service suivi mis à la disposition du client est un service gratuit: suivi du programme via des conseils d’utilisation simple des produits (dosage, fréquence et durée d’utilisation) et conseils diététiques basés sur un rééquilibrage alimentaire. Ce suivi peut être demandé par mail à l'adresse email suivante : diana.marketing@thinness-minceur.com ou directement via les réseaux sociaux facebook, instagram.

 

Prix appliqués

Le prix total indiqué au client et validé lors de la commande :
Les prix des produits en euros nets toutes taxes comprises, au taux de TVA en vigueur. Selon offres exceptionnelles, certains produits peuvent être offerts, auquel cas cela sera mentionné sur la facture de commande.
Les produits sont facturés sur la base des tarifs définis au moment de l’enregistrement de la commande. L’entreprise Institut THINNESS Concept se réserve le droit à tout moment de modifier ses prix et ses formules des produits vendus, sans préavis de sa part, compte tenu de la variation des prix et des lois en vigueur applicables aux matières premières constituant ses produits.
La clause de réserve de propriété, conformément aux dispositions de la loi N° 80-335 du 12 mai 1980 et de l’article 121 de la loi du 25 janvier 1985 : les ventes sont conclues avec réserve de propriété, ainsi les produits demeurent la propriété de jusqu’au paiement intégral du prix indiqué.

Passation de commande et paiement sécurisé

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces présentes conditions générales de vente. Le client reconnaît aussi avoir pris intégralement connaissance des conditions applicables.

Les paiements acceptés et sécurisés

Les paiements proposés par l’Institut THINNESS Concept sont :
- Par carte bancaire
- Par virement Paypal

Les paiements par carte bancaire sont réalisés via le système sécurisé Stripe qui utilise le protocole sécurisé de SSL (Secure Socket Layer). Ainsi, toutes les informations transmises par le client sont cryptées et protégées et aucune personne n’a accès ni de façon informatique, ni de façon imprimée aux coordonnées cartes bancaires. Le paiement est directement effectué auprès de la banque et l’institut THINNESS Concept ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle commande.

La gestion d’impayé et règlement des litiges

L’entreprise Institut THINNESS Conceptse réserve le droit de refuser une commande d’un client qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours. En cas de défaut de paiement à échéance quelque soit le motif du refus (refus de la banque d’honorer le paiement ou opposition faite par le client sur sa carte bancaire), l’équipe Oh My Bien-Être pourra demander après des échanges à l’amiable, le recouvrement de la créance à un cabinet spécialisé. L’absence de règlement dans le délai prévu entraînera de plein droit, au titre de la clause pénale, la facturation à hauteur de 15% de la somme impayée avec un minimum de 20 euros.

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Montpellier sera compétent.


Délais et modalités de livraison

Les frais livraison appliqués selon le pays de livraison (France Métropolitaine : en livraison standard gratuite (sauf exceptions de certains produits qui ont une livraison standard de 4,90€, les conditions de livraison spécifiques sont détaillées sur chaque produit); en livraison Chronopost 48h facturée 4,90€. Ces coûts d’expédition peuvent être offerts suivant les montants des commandes et les périodes de promotion (Pour plus d’information, consulter directement le site et les réseaux sociaux d'Oh My Bien-Être).

Après validation de la commande, l’équipe Oh My Bien-Être s’engage à préparer la commande dans les plus brefs délais. Tous les colis sont préparés et expédiés du lundi au vendredi. Pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco, les colis sont expédiés par La Poste par lettre suivie ou par Chronopost Suivi. Le délai d’acheminement moyen est de 24h à 72h, à compter de l’expédition. Ce délai de livraison n’est donné qu’à titre indicatif et n’est en aucun cas contractuel. Ainsi, un éventuel retard de livraison dû aux retards ou dysfonctionnements de la Poste ne donne pas droit à dommages et intérêts demandés à l’entreprise Institut THINNESS Concept.

A réception du colis, le client doit en vérifier obligatoirement le contenu. S’il constate des dommages occasionnés par le transport de la Poste, le client doit en tenir immédiatement informé l’équipe Oh My Bien-Être afin d’en demander un dédommagement au service de livraison. Si la qualité d’un de nos produits est détériorée, l’équipe Oh My Bien-Être vous envoie le ou les produits correspondant en échange.

En cas d’absence du destinataire, la lettre suivie ou un avis de passage s’il s’agit d’un colis est déposé dans la boite à lettre afin que le client puisse récupérer son colis dans son bureau de poste le plus proche ou point relais dans un délai maximum de 15 jours. Passé ce délai des 15 jours, le colis retourne à l’entreprise Institut THINNESS Concept où il y restera à disposition du client, cela n’impliquant pas un remboursement de la commande. Le client peut faire une demande de réexpédition du colis non réclamé ce qui impliquera une facturation automatique des frais postaux de renvoi.

Le non retrait de votre colis à votre bureau de poste ou point relais ne procède pas du droit de rétractation. En cas d’erreur de nom ou d’adresse communiquée lors de la commande, l’entreprise Institut THINNESS Concept n’est pas tenue responsable de l’impossibilité de livraison.

En cas de non réception du colis, le client doit le signaler au service clientèle dans un délai maximum de 5 jours, afin que l’entreprise Institut THINNESS Concept puisse faire le nécessaire auprès des services postaux.

Droit de retour et de rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation français, le client dispose d’un droit de rétractation et il pourra renoncer à son achat dans un délai légal de 14 jours (francs) à compter du jour de la livraison. Le client n’a pas à fournir de motif pour exercer son droit de rétractation. Dès lors, il pourra retourner son colis à ses frais à l’entreprise Institut THINNESS Concept Oh My Bien-Être, à l’adresse : Château Sainte Colombe, Route de Valergues, 34160 ST GENIES DES MOURGUES (France). Pour exercer le droit de rétractation, le client doit nous notifier sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par courrier recommandé).
Passé le délai des 14 jours de rétractation, aucun remboursement ne sera effectué, quel que soit le motif. La commande reste entièrement due à l'entreprise Institut THINNESS Concept. Vous trouverez le formulaire de rétractation à télécharger ici.

Annulation de commande et demande de remboursement

L’entreprise Institut THINNESS Concept n’accepte le remboursement des produits qu'à condition que toutes les conditions suivantes soient remplies. Le formulaire de rétractation doit être rempli et envoyé. Vous pouvez le télécharger ici

– Le colis doit être retourné dans les délais légaux des 14 jours après réception du colis, le cachet de la Poste faisant foi.
– Le colis doit être retourné dans son emballage d’origine en parfait état, avec les produits neufs et propres, non descellés, non entamés, en recommandé avec accusé de réception.
– Les produits offerts lors de la commande dans le cadre d’une opération promotionnelle, d’un parrainage, d’une fidélisation ou d’un geste commercial exceptionnel doivent être renvoyés au même titre que les autres produits. Dans le cas contraire, ils seront facturés au tarif en vigueur.
– Pour rappel : Les frais de retour restent à la charge du client.

A réception du retour colis, l’équipe Oh My Bien-Être procède à la vérification de son état. Le remboursement (déduction faite des produits consommés) s’effectue par le même mode de règlement que celui utilisé lors de la commande, sous 14 jours à compter de la réception de son colis à l’Institut THINNESS Minceur.
Si les conditions de remboursement n’étaient pas réunies, l’équipe Oh My Bien-Être tiendrait le colis à disposition du client pendant 30 jours. Au-delà, le colis serait détruit.

Allergènes et ingrédients

L’étiquetage des produits indique la composition complète des ingrédients : plantes et autres substances actives ainsi que la présence ou non d’allergènes.
L'entreprise Institut THINNESS Concept ne peut être tenue responsable d’une erreur de vérification préalable à l’utilisation par le client, à réception des produits, sur ses intolérances ou allergies à certains ingrédients. L’intolérance ou l’allergie ne pourra donc servir de fondement à un remboursement ni de demande de dédommagement quelconque.

Perte de poids

La perte de poids varie d’une personne à une autre et ne peut être garantie.
Elle dépend notamment du poids de référence, du sexe, de l’âge, des traitements médicamenteux et hormonaux, des différences métaboliques, de la gestion du stress et de la qualité du sommeil… Cette liste est non exhaustive.
Le suivi rigoureux de votre programme avec le rééquilibrage alimentaire jusqu’à stabilisation est le meilleur gage de votre réussite.

Force majeure

La responsabilité de l’entreprise Institut THINNESS Concept ne pourra être engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dû à un cas de force majeure tel que grèves, incendies, inondations, catastrophes naturelles, guerre, émeutes, accidents, pandémie, l’impossibilité d’être approvisionné ou autres, cette liste n’étant pas exhaustive.

Garanties, limitation des responsabilités et mise en garde

Le client accepte et reconnaît les principes suivants :
L’entreprise Institut THINNESS Concept, n’est tenue que par une obligation de moyens, par la fourniture des produits présentés. L’entreprise Institut THINNESS Concept garantit la qualité des produits vendus. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Ils ne peuvent être considérés comme des médicaments et ne remplacent en aucun cas un traitement habituel prescrit par le médecin. Les compléments alimentaires doivent être pris dans le cadre d'une alimentation variée et équilibrée et dans le cadre d'un mode de vie sain. Respecter les doses journalières recommandées. L’entreprise Institut THINNESS Concept ne saurait être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits et notamment de leur utilisation au-delà de la date limite d’utilisation optimale (DLUO) figurant sur leur emballages.
L’entreprise Institut THINNESS Concept ne peut en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique et de la santé. Les informations et services proposés par l'entreprise Institut THINNESS Concept ne peuvent permettre d’établir un diagnostic médical ou un suivi médical et /ou psychiatrique concernant le poids ou la santé du client. Le ou la client(e) reconnaît que les informations mises à sa disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens ainsi que tout autre problème pouvant impacter sur son poids et sa santé. Par ailleurs, l’entreprise Institut THINNESS Concept ne garantit pas que les produits vendus répondront parfaitement aux attentes du client, et notamment en ce qui concerne les résultats de perte de poids.
Les résultats ne sont communiqués qu’à titre indicatif et sont en fonction de chaque personne : métabolisme, âge, pathologies, activité, motivation, assiduité. Les témoignages reflètent des expériences individuelles, qui ne sont ni caractéristiques, ni s’appliquent à tous les profils, ni garanties. Comme pour tout programme de rééquilibrage alimentaire, des plans de repas contrôlés et des exercices physiques réguliers sont nécessaires pour perdre du poids et maintenir le poids de forme à long terme.
Il est nécessaire de toujours demander l’avis d’un médecin traitant généraliste ou spécialisé ou d’un nutritionniste avant d’entreprendre un régime amincissant, un programme sportif ou de modifier ses habitudes nutritionnelles, notamment pour les personnes ayant un régime alimentaire particulier : cas des pathologies chroniques ou aiguës et/ou psychiatriques, de diabète dépendant à l’insuline, d’allergies, de grossesse, d’allaitement, ou encore de problèmes hormonaux.
Le client demeure le seul responsable des déclarations relatives à son état de santé physique et psychologique ou sur tout autre domaine. Par conséquent, l’entreprise Institut THINNESS Concept ne pourra être tenue responsable de tous dommages directs ou indirects engendrés, dûs aux partielles ou fausses déclarations données par le client. D’autre part, et avant le démarrage du programme, l’entreprise Institut THINNESS Concept recommande au client de consulter son médecin traitant / généraliste afin qu’il puisse lui certifier qu’il est susceptible de suivre le programme proposé par Oh My Bien-Être : recommandations diététiques, prise des produits de phytothérapie et compatibilité avec son traitement médical actuel (si traitement il y a).

Engagements du client

Le client s’engage à ne pas utiliser les produits, informations et services de l’entreprise Institut THINNESS Concept à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs, et des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers ; à ne pas transmettre d’informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de l’entreprise Institut THINNESS Concept et des autres clients.
Pour toute réclamation, l’entreprise Institut THINNESS Concept reste à votre disposition et à votre écoute. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Montpellier sera compétent.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à garantir et indemniser l’entreprise Institut THINNESS Concept ainsi que ses représentants, salariés, partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l’envoi, la diffusion ou la transmission de contenu, à l’utilisation des services proposés, à la violation des présentes conditions d’utilisation ou des droits d’autrui.

Service Qualité Clientèle

Pour toute information relative à l’équipe Oh My Bien-Être, vos commandes, vos livraisons, notre service Qualité Clientèle est à votre disposition :
– par mail à l’adresse suivante : diana.marketing@thinness-minceur.com
– par courrier à : Institut THINNESS Concept Oh My Bien-Être, Château Sainte Colombe, Route de Valergues, 34160 Saint-Geniès-Des-Mourgues (France)
– par téléphone : 04.67.81.66.71
Lundi : 9h00 – 13h30 / 14h30 – 17h30
Mardi : 9h00 – 13h30 / 14h30 – 18h30
Mercredi : 9h00 – 13h30 / 14h30 – 17h30
Jeudi: 9h00 – 13h30 / 14h30 – 17h30
Vendredi: 09h00 – 13h00

Compte client et informations personnelles

Toute nouvelle commande implique la création d’un compte client. Les informations personnelles et nominatives communiquées par le client à Oh My Bien-Être, sont nécessaires à l’établissement à la validation de sa commande et au traitement de la commande. Ces informations sont confidentielles, ainsi l'entreprise Institut THINNESS Concept s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations qui lui seront transmises.
Dans ce compte client, l’entreprise Institut THINNESS Concept répertorie toutes les informations collectées lors des échanges avec le client, les bons de commandes ainsi que les factures. Cet historique permet d’assurer une bonne gestion commerciale et relationnelle avec nos clients. Toutefois, conformément à « la loi Informatique et liberté du 6 Janvier 1978 », vous pouvez à tout moment rectifier, supprimer les données vous concernant et y accéder. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par mail sur diana.marketing@thinness-minceur.com par téléphone au 04.67.81.66.71 ou encore par voie postale à l’adresse suivante : Institut THINNESS Concept Oh My Bien-Être, Château Sainte Colombe, Route de Valergues, 34160 Saint-Geniès-Des-Mourgues. Le responsable du traitement des données à caractère personnel traitera sans attente votre demande. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

La disponibilité de nos produits

Les articles en vente sur ce site sont uniquement disponibles en France Métropolitaine.

Processus de formation du contrat

L’information contenue dans ces conditions générales et les détails figurant sur ce site ne constituent pas une offre de vente mais plutôt une invitation à contracter. Aucun contrat ne saurait exister entre vous et nous, tant que nous n’aurons pas accepté expressément votre commande. Si votre commande n’est pas acceptée et que son montant a déjà été débité, vous serez intégralement remboursé.
Pour effectuer une commande, il vous sera demandé de suivre le processus d’achat en ligne et de cliquer sur “Payer Maintenant” pour soumettre la commande.
Vous recevrez ensuite un e-mail de notre part confirmant que nous avons bien reçu votre commande (la “confirmation de commande”). Veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande aura été acceptée. Votre commande constitue une offre de votre part de nous acheter un ou plusieurs produits. Toute commande est soumise à notre validation. Nous vous confirmons l’acception grâce à un e-mail vous confirmant que nous avons bien expédié le ou les produits (la “confirmation de l’envoi”). Le contrat pour l’achat d’un ou plusieurs produits sera formé entre vous et nous (contrat) uniquement à compter de l'envoi de la confirmation d’envoi.
Le contrat ne portera que sur les produits donc nous vous aurons confirmé l’expédition dans la confirmation de l’envoi. Nous ne serons liés par aucune obligation de vous fournir tous autres produits pouvant figurer dans votre commande tant que l’envoi de ces produits n’aura pas été confirmé dans une confirmation d’envoi séparée.

Propriété intellectuelle

Vous reconnaissez et acceptez que tout droit d’auteur, marque ou autres droits de propriété intellectuelle concernant les informations ou contenus figurant sur ce site seront, à tout moment, notre propriété ou celle de ceux qui nous ont concédé la licence. Vous êtes autorisé à utiliser ces informations dans la limite expressément autorisée par nous ou par ceux qui nous ont concédé la licence. Ceci ne vous empêche pas d’utiliser ce site internet pour tout copie nécessaire de commande ou de détail d’un contrat.

Virus, piratage et autres délits informatiques

Il est interdit d’utiliser le site web de manière abusive en y introduisant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques et autres dispositifs malveillants ou nuisibles sur le plan technologique. Vous ne tenterez pas d'accéder sans autorisation à ce site web, au serveur qui héberge ce site ou à tout autre autre serveur, ordinateur ou base de données en rapport avec notre site web. Vous vous engagez à ne pas attaquer ce site web par le biais d’un déni de service ou d’un déni de service distribué.
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Utilisation de notre site web

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Commentaires

Vos remarques et commentaires sont les bienvenus. Vous pouvez nous les envoyer à l’aide du formulaire de contact ou sur l’adresse email : diana.marketing@thinness-minceur.com.